Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWISS ARMY PEN
COLNEE Colette

Numéro de dépôt :
95589277
Date de dépôt :
22/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2005

Présentation de la marque SWISS ARMY PEN

Déposée le 22 septembre 1995 par COLNEE Colette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWISS ARMY PEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est COLNEE Colette, domicilié(e) 133 AVENUE JEAN JAURES, 95170 DEUIL LA BARRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLNEE Colette - France.

La marque SWISS ARMY PEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS ARMY PEN est expirée depuis le 22 septembre 2005.

COLNEE Colette a également déposé les autres marques suivantes : CRISTO PARIS , CRISTO PARIS , MAGIC ROLLER , LAGUIOLE TRADITION , CRISTO , JEAN ROBERT LELOUP , CALVI , LABEILLE , LELOUP , VICTORINOX


COLNEE Colette - 133 AVENUE JEAN JAURES, 95170 DEUIL LA BARRE - France


COLNEE Colette - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries, peaux d'animaux ; Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres Classes, à savoir : bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluies, mallettes pour documents ; porte cartes (porteteuilles) ; porte documents ; portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; porte musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) Carnasssières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) sacoches pour porter les enfants ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boites à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" articles de bourrellerie ; articles de buflleteries ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir Colliers pour animaux ; colliers de chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires et musettes à fourrage ; illères. Couverture en peau (fourrures) ; garniture de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogeries et instruments chronométriques, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; à savoir argenterie (vaisselle) ; assiettes en métaux précieux ; boites à thé en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux ; casse noix en métaux précieux, coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; cruchons en métaux précieux ; filtres à thé (en métaux précieux) ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux huiliers en métaux précieux, ménagères (huiliers) en métaux précieux, passe thé en métaux précieux ; passoires en métaux spécieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte cure dents en métaux spécieux récipients pour le ménage et la cuisine en métaux spécieux ; ronds de serviette en métaux spécieux ; saladiers en métaux spécieux ; salières en métaux spécieux ; soucoupes en métaux spécieux ; soupières en métaux spécieux ; sucriers en métaux spécieux ; tasses en métaux spécieux ; théières en métaux spécieux ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux spécieux ; vaisselle en métaux spécieux. Bobèches en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; candélabres (chandeliers) en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; éteignoirs en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; surtouts de table (en métaux précieux) ; urnes en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux Boites à cigares (en métaux précieux) ; boites à cigarettes (en métaux précieux) ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; fume cigares en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux ; porte cigarettes en métaux précieux ; pots à tabacs en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux.Aiguilliers en métaux précieux ; boites en métaux précieux ; boites à aiguilles en métaux précieux ; bourses de mailles en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; porte monnaie en métaux précieux ; porte serviettes en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux. Aiguilles en métaux précieux ; garnitures de aachement en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; monnaies Papier, carton en produits en ces matières, Non compris dans d'autres classes ; à savoir : Bavettes en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier. Billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; jetons de contrôle ; timbres-poste. Anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton. Affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non.Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; matériels d'enseignement sous forme de jeux ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans, stencils ; tables arithmétiques. Stylos Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.